Le compte titres
Le compte-titres ordinaire est un support d’épargne qui vous permet d’investir sur l’ensemble des supports financiers, sans limites géographique, tout en laissant votre épargne disponible en cas de besoin.
Il vise à diversifier votre épargne en recherchant un rendement élevé sans contrainte juridique ou fiscale particulière ; mais il peut également se révéler utile dans une stratégie de recherches de revenus complémentaires, voir même de transmission.
Avantages & inconvénients
Tous les supports sont éligibles (actions, OPC, SIIC, produits structurés, etc.)
Possibilité de confier ou non la gestion à un professionnel
Potentiel de rendement élevé
Purge des plus-values en cas de transmission
Peu de contraintes juridiques et fiscales
Risques de pertes en capital
Aucun régime fiscal de faveur
Frais élevés en fonction des supports investis et du mode du gestion
Le compte titres, comment ça marche ?
Fonctionnement
Toutes personnes physiques, majeures ou mineures, résidentes ou non résidentes ainsi que les personnes morales, peuvent souscrire un compte-titres.
La plupart du temps, sa souscription est associée à celle d’un compte espèces qui permet d’enregistrer les mouvements de liquidités liés aux opérations effectuées sur les titres.
Le compte peut être individuel, joint, indivis ou démembré.
Le compte titres offre une grande souplesse de fonctionnement et vous pouvez effectuer librement et à tout moment des opérations d’achat ou de vente concernant le plus large choix d’instruments financiers.
Il n’existe aucun plafond de versement et une même personne peut être titulaire de plusieurs comptes-titres.
Le titulaire peut opter pour une gestion libre, une gestion conseillée ou une gestion sous mandat.
Il est possible de transférer un compte-titres d’un établissement à un autre.
Le compte n’étant pas clôturé, aucune plus-value n’est taxable.
Les plus ou moins-values latentes sont donc conservées.
Le compte peut être clôturé à tout moment.
Le compte-titres est transmis en cas de décès de son titulaire.
Les plus-values latentes sont exonérées d’impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux. En revanche, le contrat est intégré à la succession pour sa valeur au jour du décès du titulaire. Les héritiers sont donc imposables aux droits de mutation à titre gratuit, à hauteur de leur part dans la succession.
Le compte-titres peut faire l’objet d’une donation (contrairement au PEA).
En principe la donation porte sur l’universalité (le portefeuille) mais il est possible de donner isolément les titres.
La donation peut être réalisée en pleine propriété ou en démembrement et porter sur l’intégralité ou seulement une quote-part du compte.
Le compte-titres peut être utilisé de manière démembré notamment dans le cadre d’un remploi, par exemple lors de la vente d’un bien immobilier démembré.
Les limites aux droits et obligations de l’usufruitier et du nu-propriétaire doivent être précisées par une convention de démembrement.
Pourquoi choisir le compte titres ?
01
Pour percevoir des revenus
La grande diversité des supports et les opportunités de rendements qu’ils offrent, peut permettre d’envisager des revenus immédiats ou à terme sous la forme de dividendes, coupons ou intérêts.
02
Pour transmettre un patrimoine
Le compte-titres peut s’intégrer dans une stratégie de transmission.
Il est en effet possible de donner le compte titres en accompagnant la donation de charges pour aménager la donation (interdiction d’aliéner, remploi,…) tout en purgeant les plus-values latentes du contrat.
La donation pourra porter seulement sur la nue-propriété, permettant au donateur de conserver les revenus liés au compte.
03
Valoriser la trésorerie d’entreprise
Alors que les rendements des placements habituels de trésorerie (comptes à terme, livrets…) sont au plus bas, le compte-titres s’est imposé aux personnes moralse afin d’investir sur des placements alternatifs et diversifiés.
04
Valoriser son patrimoine
Le compte-titres s’inscrit dans un objectif de valorisation de leur patrimoine, grâce à des opportunités de rendements élevés et de valorisation des placements.
Pour choisir les placements offrant une bonne rentabilité, il sera nécessaire d’être accompagné ou de confier la gestion de son portefeuille.
05
Optimiser sa fiscalité
Le compte-titres est fiscalement neutre : chaque titre inscrit sur le compte est soumis au régime fiscal qui lui correspond. Le titulaire du compte pourra bénéficier des réductions d’impôts lors de la souscription d’un actif éligible (FIP, FCPI, SOFICA…).
06
Diversifier son patrimoine
Comme nous l’avons vu, la souscription d’un compte titres permet de diversifier son patrimoine grâce au choix le plus large des supports.
Il sera ainsi possible de compléter son patrimoine avec des supports inaccessibles en assurance-vie ou PEA par exemple.